Livraisons

La livraison, c’est à dire le transport et la remise des produits à l’Acheteur, sera effectuée par la Société, ou par un transporteur désigné par elle.

Les délais de livraison éventuellement indiqués au client n’ont qu’une valeur indicative.

Le retard dans l’exécution d’une livraison ne saurait donner lieu à dommages-intérêts, s’il ne résulte pas du fait de la Société.

Pour la FRANCE METROPOLITAINE, les frais de livraison seront à la charge de la Société, lorsque la commande atteindra le montant minimum de 1500,00 € HT Net. Les risques afférents à l’opération seront à la charge de l’Acheteur.


La réception des produits aura lieu à la livraison, et vaudra acceptation en cas de silence de l’Acheteur durant un délai de 8 jours. Toute réclamation devra être formulée dans un délai de 8 jours à compter de la livraison, par LRAR. À défaut, elle sera irrecevable. En cas de réclamation, les produits seront conservés par l’Acheteur et leur prix fera l’objet d’une réfection dont le principe et le montant seront déterminés par la Société.

Le retour des produits sera soumis, après le contrôle de l’objet de la réclamation, à l’accord exprès de la Société. Les produits ne devront pas avoir été utilisés, et devront être retournés dans un délai de 2 jours à compter de la réception de l’accord de la Société .Le retour effectué en méconnaissance de ce qui précède sera sans effet. Les produits seront alors tenus à disposition de l’Acheteur et à ses frais.

Toute réclamation ne satisfaisant pas ces conditions sera irrecevable .Le retour des produits entraînera leur remboursement par l’établissement d’un avoir sur les ventes ultérieures. Il ne saurait donner lieu au versement d’une quelconque indemnité ou profit de l’Acheteur. Les frais et les risques occasionnés par le retour des produits seront supportés par l’Acheteur.